Comment gérer un conflit de voisinage ?

Les différents motifs de litige entre voisins

Plusieurs raisons peuvent être à l’origine d’un conflit de voisinage. Voici une liste non exhaustive des principaux motifs de litige entre voisins :

• Les nuisances sonores, le bruit, les tapages nocturnes et diurnes. Parfois sans même s’en rendre compte, un voisin peut troubler la tranquillité des autres résidents. Si vous avez prévu d’organiser une fête chez vous en famille ou entre amis, prévenez vos voisins. C’est plus courtois.
• Les animaux (aboiement, déjection…). Un chien qui jappe toute la journée, des oiseaux bruyants sur un balcon ou des déjections dans le jardin du voisin peuvent causer des litiges. Mieux vaut respecter la loi pour garantir le calme et la paix dans le voisinage.
• Les travaux. Ils occasionnent généralement du bruit, de la poussière, des passages intempestifs d’engins ou d’ouvriers. Avant de démarrer les travaux dans votre logement, prévenez les voisins. Cela ne vous empêche pas de respecter les horaires de travaux prévus par la loi. Vos travaux d’aménagement ne doivent surtout pas avoir des conséquences sur le voisinage (fissure sur un mur, privation du soleil, obstruction de la vue, etc.).
• Les végétaux. Un arbre mal taillé qui fait de l’ombre, des fleurs envahissantes qui empiètent chez le voisin ou une pelouse mal entretenue qui fait tache dans le paysage… : autant de motifs de discorde entre voisins. Sachez qu’il y a des distances à respecter dans votre jardin. Les arbres et les arbustes de plus de deux mètres de haut doivent être plantés en retrait de deux mètres de la limite séparative de deux terrains qui se touchent. Pour les végétaux de moins de deux mètres de haut, la distance est réduite à 50 cm.
• Les nuisances olfactives. Qu’il s’agisse d’odeur comme celle d’un barbecue organisé un dimanche, d’ordures entreposées dans le jardin ou d’un feu de végétaux, les nuisances olfactives peuvent être nombreuses et détériorer les relations entre voisins. Pour les tribunaux, l’usage abusif du barbecue constitue un trouble de voisinage. Ainsi, le règlement en copropriété ou lotissement est susceptible d’en encadrer l’usage, voire de l’interdire dans certains cas de figure. Les mauvaises herbes, elles, ne doivent pas être brûlées dans le jardin, sauf en zone rurale isolée ou dépourvue de déchetterie ou de système de collecte.
• Les distances. Tout aménagement (fenêtre, porte-fenêtre, balcon, escalier, terrasse…) qui a pour conséquence d’offrir une vue sur la propriété des voisins doit respecter une distance minimale. Une vue directe (droite) doit se tenir à au moins 1m90 de la limite séparative de terrain. Pour une vue indirecte (oblique), la distance minimale requise est de 60 cm. Dans certaines communes, le plan local d’urbanisme peut imposer des règles plus strictes. Rendez-vous en mairie avant de faire les travaux !

Comment gérer un conflit de voisinage à l’amiable ?

Un conflit de voisinage peut tout à faire se résoudre à l’amiable que vous soyez en tort ou que la faute relève de votre voisin.

Mon voisin est en tort : que faire ?

Pour éviter que la situation ne dégénère, mieux vaut rester courtois et éviter les reproches. Maintenir un bon niveau de communication apparaît comme une nécessité. Commencez par expliquer le problème calmement, en exposant vos arguments et des exemples étayés. Il s’agit de la meilleure stratégie à adopter pour que la relation reste cordiale. Évitez que le ton monte.

Si vous êtes dans votre bon droit, n’hésitez pas à vous appuyer sur des textes de loi, le règlement de la copropriété, le plan local d’urbanisme, etc. Ne menacez pas votre voisin de poursuites car vous risquez de faire monter la tension. En un mot, restez stoïque même si vous pensez que votre voisin dépasse les bornes !

Enfin, essayez de faire preuve de tolérance si la nuisance est seulement ponctuelle.

Je suis en tort : quelle position adopter face à mon voisin ?

Si vous êtes en tort, mieux vaut calmer le jeu avec votre voisin pour que la situation ne s’empire pas. Gardez votre calme et faites preuve de bonne foi. En cas de nuisance troublant la tranquillité du voisinage, assurez-lui que vous ne recommencerez pas.

La prochaine fois, suivez la réglementation sur le bruit, la taille des végétaux, etc. Soyez rassurant ! Expliquez bien qu’il ne s’agit que d’un écart de conduite ponctuel et exceptionnel.

Si jamais vous êtes dans votre bon droit mais que votre voisin ne l’entend pas de cette oreille, fiez-vous aux textes de loi. Montrez-les à votre voisin tout en restant dans la courtoisie.

Conflit de voisinage : que faire si le recours à l’amiable n’aboutit pas ?

Quand la démarche à l’amiable ne donne pas de résultat satisfaisait, vous pouvez faire appel à un médiateur. Celui-ci peut être le propriétaire bailleur en cas de location, du Syndic de copropriété, ou du maire. Ce dernier est responsable de la tranquillité des habitants de la commune. En cas de troubles avérés, un courrier de la municipalité représente une première étape avant une possible action en justice.

Si malgré tout aucun accord n’a été trouvé, il est possible de porter plainte à la gendarmerie ou au commissariat de police. Le recours aux services de l’ordre est recommandé en cas d’aggravation de la situation (insultes, menaces physiques ou verbales, violences, etc.).

Enfin, pour obtenir une réparation du préjudice, vous devez saisir le tribunal civil.

Astuces pour bien communiquer avec son voisin en cas de litige

En cas de problème avec les voisins, il est important de maintenir le dialogue. Avant d’enclencher une procédure à l’amiable ou par l’intermédiaire de la justice, essayez de discuter avec le voisinage afin de désamorcer le conflit.

Voici quelques idées pour instaurer une relation positive :

• Inviter ses voisins pour l’apéritif afin de parler des sujets qui fâchent.
• Profiter d’une sortie avec le chien pour évoquer ce qui vous pose problème.
• Écrire une lettre courtoise dans laquelle vous exposez vos soucis.